Directeur de la publication:
Père Gabriel SEYFRIED, curé
19 rue des Champs 67550 Vendenheim
Hébergement:
Société O2switch
222 Boulevard Gustave-Flaubert
63000 Clermont-Ferrand.
Droits, Informatique et Libertés
Objectifs du site www.cathoportenordstrasbourg.fr
Le site www.cathoportenordstrasbourg.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les activités proposées par la Communauté de Paroisses catholiques de la Porte Nord de Strasbourg, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur ses activités et son fonctionnement. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la Communauté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.cathoportenordstrasbourg.fr.
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.cathoportenordstrasbourg.fr appartient exclusivement à la Communauté de Paroisses catholiques de la Porte Nord de Strasbourg. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
En naviguant sur le site www.cathoportenordstrasbourg.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés
Toute information recueillie sur le site web www.cathoportenordstrasbourg.fr se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.
La Communauté de Paroisses catholiques de la Porte Nord de Strasbourg s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant l’éditeur du site via le formulaire de contact.
Droit applicable, attribution de juridiction et lois concernées
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cathoportenordstrasbourg.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.
Le site web www.cathoportenordstrasbourg.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Crédits photos et images
Fotolia, Pixabay